Les conseils municipaux (Synthèses et ordres du jour)

Les conseils municipaux depuis 2014 à aujourd'hui

Ordre du jour conseil municipal du Jeudi 04 avril à 18h00 – salle du Conseil.

– Comptes Administratifs 2018 – M14 – Assainissement et Lotissement de La Couture,
– Approbation des Comptes de Gestions M14 – Assainissement et Lotissement de La Couture,
– Budgets primitifs 2019 M14 – Assainissement et Lotissement de La Couture,
– Vote des taux d’imposition,
– Création d’un budget annexe – chaufferies bois et réseau de chaleur,
– Ouverture des plis des chaufferies bois,
– Garantie emprunt EHPAD André Virondeau,
– Droit de préemption pour les parcelles situées à « Les Fosses » – zone 1 AU.

  • Synthèse du conseil municipal du jeudi 21 février 2019

    – Modification statut du SIDEPA La Gartempe,
    – Modification du permis d’aménager du Lotissement La Couture,
    – Ouverture des plis Aménagement rue du Gô, rue Traversière,
    – Avenant 1 Maîtrise œuvre Aménagement rue du Gô, rue Traversière,
    – Participation financière aux voyages à l’étranger des élèves de Nantiat au collège Maryse Bastié,
    – Vente terrain aux Pompes Funèbres DANGLARD pour l’implantation d’une chambre funéraire,
    –  Dans le cadre du transfert de compétence Assainissement, convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la communauté de communes ELAN.

 

Conseil municipal du vendredi 30 novembre 2018
– Modification statut de la communauté de communes ELAN,

– Modification statut du SMABGA (Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Gartempe et de ses Affluents,
– Acquisition partielle terrain aux Cts MOREAU – Las Planchas,
– Cession terrain « La Couture » à M. MOREAU,
– Tarif salle des Fêtes pour le Collège 2019,
– WC publics – maîtrise d’oeuvre,
– WC publics – résultats appel d’offres,
– Bureau de contrôle et mission SPS pour la création des vestiaires football,
– Augmentation hebdomadaire de travail de Mme GIRAUD,
– RGPD (règlement général de la protection des données) – désignation d’un délégué,
– Nomination de Maître CLERC pour Appel de décision du Tribunal Administratif,
– Frais de mission congrès des Maires,
– Validation APD chaufferies bois.

Conseil Municipal du vendredi 5 octobre 2018
– PLU,

Garantie réaménagement de l’emprunt Domaul’im,
– Demandes subventions pour chaufferies bois (Conseil Départemental – DETR – SEHV et ADEME),
– Demande subventions pour isolation et réseau hydraulique du DAC,
– Mission SPS pour les chaufferies bois,
– Bureau de contrôle technique pour les chaufferies bois,
– Avenant n° 1 pour la rue Las Planchas,
– Programmation de l’éclairage public,
– Ouverture des plis – vestiaires foot,
– Tarifs cantine scolaire,
– Tarifs garderie périscolaire,
– Convention avec le Département pour la piscine à Saint-Pardoux.

Conseil Municipal du vendredi 22 juin 2018
– Ligne de trésorerie

– Ouverture des plis maîtrise d’oeuvre – Rue du Got
– Plan d’entretien communal – demande de subvention à l’Agence de l’eau Loire et Bretagne.

Conseil Municipal du Jeudi 31 mai 2018
– Remplacement d’un conseiller municipal,

– Présentation des compteurs LINKY par ENEDIS,
– Ouverture des plis maîtrise d’œuvre – réseau de chaleur,
– Création de deux postes d’agent technique,
– Tarifs camping 2018,
– Tarif salle des Fêtes pour le Collège,
– Frais de séjour à l’étranger pour les élèves de Nantiat du Collège.

Conseil Municipal du Jeudi 5 avril 2018
– Compte administratif 2017 (commune – assainissement – lotissement),

– Affectation des résultats (commune – assainissement – lotissement),
– Approbation des comptes de gestion (commune – assainissement – lotissement),
– Budget primitif 2018 (commune – assainissement – lotissement),
– Taux des 3 taxes,
– Adhésion de la Commune pour une assistance technique en matière d’assainissement,
– Adhésion de la Communauté de Communes ELAN au Syndicat mixte DORSAL,
– Instruction autorisation du droit des sols,
– Demandes de subventions au Département pour l’aménagement de la rue du Go et rue Traversière,
– Vestiaires foot, enseigne école primaire,
– Demande de subvention à la Fédération Française de football Amateurs pour les vestiaires foot,
– Demande de subvention à l’Agence de l’eau pour l’aménagement de la rue du Go,
– Augmentation surtaxe assainissement.

Conseil municipal lundi 26 février 2018
-Achat de parcelles pour la raquette de retournement de la Rue Las Planchas,

-Ouverture des plis – aménagement Rue Las Planchas,
-Consultation de maîtrise d’œuvre pour le réseau de chaleur,
-Tarif de la salle des Fêtes pour l’Association des Parents d’élèves du Collège de Nantiat,
-Dégradations à la salle des Fêtes.

Conseil municipal le mardi 19 décembre 2017
-Autorisations spéciales au Maire,

-Avenant n°1 de la Rue Las Planchas,
-Modification n°1 de l’Avenue de Bellac – lot 1 voirie,
-Modification n° 2 de l’Avenue de Bellac – lot 2 réhabilitation par l’intérieur des réseaux d’assainissement,
– Subvention exceptionnelle pour l’Association Nantiat Animation,
– Suppression de la régie des Activités périscolaires,
– 9 modifications du PLU,
– 2 révisions du PLU,
– Création de 6 emplois permanents,
– Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le SEHV – effacement des réseaux de la Rue du Go et de la Rue Traversière,
– Modification des statuts de la Communauté de Communes ELAN,
– Affaires diverses – eau potable dans les villages.

Conseil municipal du vendredi 6 octobre 2017
-Convention de servitudes avec ENEDIS,

-Sous-traitance des travaux avenue de Bellac – lot n° 1,
-Avenant n° 1 des travaux avenue de Bellac – lot n° 2,
-Demande de subvention au Département pour :
* les travaux concernant la gestion de la vitesse dans la traversée du Bourg,
* les travaux de voirie 2018,
– Création d’un emploi permanent d’agent technique territorial,
– Ouverture des plis – étude de faisabilité de la maison médicale,
– Assurance du personnel.

Conseil municipal du lundi 21 août 2017
-Etude de faisabilité réseau de chaleur bois,

-Enquête publique relative à la demande d’autorisation par le Parc Eolien de Roussac et de Saint-Junien les Combes,
-Tarifs transports scolaires 2017/2018,
-Tarifs des Activités périscolaires,
-Tarifs camping,
-Tarifs cantine,
-Subventions 2017,
-Charte zéro pesticide,
-Ligne de crédit,
-Demande de subvention auprès de la DETR et du Conseil Départemental pour la Rue du Collège (modification et sécurisation de la circulation devant le Collège Maryse Bastié),
-Ouverture des plis – aménagement de l’avenue de Bellac,
-Création emploi saisonnier pour le service technique,
-Création d’un emploi au restaurant scolaire.

Conseil municipal du mercredi 28 juin 2017
-Etude de faisabilité réseau de chaleur bois,
-Enquête publique relative à la demande d’autorisation par le Parc Eolien de Roussac et de Saint-Junien les Combes,
-Tarifs transports scolaires 2017/2018,
-Tarifs des Activités périscolaires,
-Tarifs camping,
-Tarifs cantine,
-Subventions 2017,
-Charte zéro pesticide,
-Ligne de crédit,
-Demande de subvention auprès de la DETR et du Conseil Départemental pour la Rue du Collège (modification et sécurisation de la circulation devant le Collège Maryse Bastié),
-Ouverture des plis – aménagement de l’avenue de Bellac,
-Création emploi saisonnier pour le service technique,
-Création d’un emploi au restaurant scolaire.

Conseil municipal du mardi 11 avril 2017
-Comptes Administratifs 2016 de la commune – Assainissement et Lotissement

-Approbation des Comptes de Gestion 2016 de la commune – Assainissement et Lotissement
-Affectation des Résultats du budget principal – Assainissement et Lotissement
-Vote des Budgets Primitifs 2017 de la commune – Assainissement et Lotissement
-Taux pour les Trois Taxes locales
-Convention avec la piscine de Saint-Pardoux
-Indemnités de fonction des élus
-Modification des statuts du SIDEPA
-Demande de subvention au Conseil Départemental pour les WC publics
-Location salle des Fêtes pour l’Association des Parents d’élèves du Collège de Nantiat.

Conseil municipal du mercredi 22 fèvrier 2017
-Facturation cantine

-Terrain de Monsieur ROUSSY
-Tour du Limousin
-Programme éclairage public
-Location salle des Fêtes pour le Collège
-Mission SPS aménagement de l’avenue de Bellac
-Subvention exceptionnelle Association Tennis
-Réserve parlementaire pour la raquette de retournement Rue Las Planchas
-Rectification du tableau du Conseil Municipal.

Conseil municipal du mercredi 30 novembre 2016
– Participation financière au collège pour acquisition du matériel.

– Terrain de Mr Boutet.
– Transfert aire de jeux AGD. -Virement de crèdits.
– Tarifs salle des Fêtes.
– Autorisation spéciale au maire.
– Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le SEHV. -Effacement des réseaux avenue de Bellac.
– Subvention exceptionnelle au club de football.
– Election des conseillers communautaires.

Conseil municipal du mercredi 29 septembre 2016
-Création d’un emploi permanent d’adjoint technique de 2ème classe,

-Document unique,
-Réhabilitation des « 639 fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918 »,
-Ouverture des plis – réalisation levée topographique « Rue Las Planchas »
-Modification de la représentation de la limite de la parcelle AP n° 5 par rapport au domaine public,,
-Demande de subvention du Conseil Départemental + DETR pour marquage des places de parking sur la Place de l’Eglise et la Place de la Mothe,
-Demande de subvention du Conseil Départemental + DETR pour la réfection du sol de la salle du Conseil,
-Demande de subvention du Conseil Départemental et DETR pour l’aménagement de l’Avenue de Bellac,
-Annulation du loyer de juillet 2016 (logements gendarmerie),
-Enquête publique – Chemin de Saint-Gérie : prix de cession,
-Horaires d’ouverture du bureau de Poste de NANTIAT.

Conseil municipal du mercredi 29 juin 2016

Conseil municipal du lundi 11 avril 2016
– Comptes Administratifs 2015 de la Commune – Assainissement et Lotissement

– Approbation des Comptes de Gestion 2015 de la Commune – Assainissement et Lotissement
– Affectation des Résultats du budget principal – Assainissement et Lotissement
– Vote des Budgets Primitifs 2016 de la Commune – Assainissement et Lotissement
– Subventions communales
– Taux pour les trois taxes locales
– Référent ” Forêt “
– Participation financière aux voyages à l’étranger des élèves de Nantiat du Collège Maryse Bastié
– Restructuration du camping et pose de bornes – Demande de subvention exceptionnelle au Ministère de l’Intérieur
– Loyers pour les deux logements de la gendarmerie
– Supression de la régie ” jetons éclairage DAC “
– Rectification de l’Acte Administratif AGD Bâtiment NODIS

Conseil municipal du 24 février 2016
– Adhésion à l’association Avenir 147-149

– Avenant au contrat NODIS (loyer 2017)
– Ouverture des plis réfection des façades de la Mairie et de l’école -lots n°1 et 2
– C.C.A.S.
– Choix d’un avocat pour le Tribunal Administratif
– Attribution NBI aux agents des services techniques voirie et pour l’encadrement voirie
– Affaires diverses: information sur les arrêtés du Maire concernant les déjections canines et la propreté des voies et espaces au public

Conseil municipal du 29 décembre 2015
– Délégation par afermage du service public d’assainissement collectif

– Chemin de Gouttelard
– Création CCAS
– Indemnités coordonnateurs recensement.

Conseil municipal du 11 décembre 2015
– Elaboration du shéma départementalde coopération intercommunale
– Modification statut AGD
– Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2014 du SIDEPA
– Location de la salle des fêtes pour l’Association des parents d’élèves du collège, pour le collège et l’école primaire.
– 38ème boucles de la Haute-Vienne – Epreuves féminines.
– Tarifs salle des fêtes.
– Autorisation spéciale au maire.
– Location bâtiment Nodis.
– Recensement de la population.
– Terrains rue de la quérelle.

Conseil municipal du 24 septembre 2015
– Assurance du personnel.

– Convention chaufferie bois et étude de faisabilité.
– Correspondant “économie”
– Etude de faisabilité des zones AU du PLU- Etablissement d’un bilan PLU.
– Demandes de subventions au conseil départemental (Cantine, maternelle, salle des fêtes, camping, voirie et bâtiment NODIS.
– Signature acte administratif pour la cession des terrains du lotissement à l’ODAC.
– Référent “Radon”.

Conseil municipal du 5 août 2015 18h30
– Remplacement M Tachard

Conseil municipal du 8 juillet 2015
– Programme voirie 2015

Conseil municipal du 2 juin 2015
– Enquête Publique chemin de Morcheval,

– Entretien éclairage Public,
– Prise en charge des frais de la Fête de la Musique et de la SACEM,
– Adhésion au SEHV pour l’aspect économie d’énergie,
– Maîtrise d’oeuvre pour les travaux de voirie 2015 (Les Lézes, l’Age),
– Tarifs Camping 2015,
– Vente terrain rue de la Chaudière,
– Demande de subvention réserve Sénatoriale pour logements Gendarmerie,
– Attribution de compensation AGD 2015,
– Tarifs Transports CScolaires 2015/2016,
– Subventions 2015.

Conseil municipal du 8 avril 2015
– Election des membres de la commission d’ouverture des plis en matière de délégation de Service Public,

– Adhésion à l’Association “Avenir 147/149”,
– Frais de scolarisation,
– Participation financière pour le chemin d’accès chez madame Boyer,
– Dénomination des allées du Lotissement La couture,
– Désignation d’un membre pour la commission d’Appel d’Offres en complément de la délibération du 11 juin 2014.

Conseil municipal du 2 avril 2015
– Comptes Administratifs 2014 – Budget M14 – Assainissement – Lotissement La Couture,

– Budgets Primitif 2015 – Budget M14 – Assainissement – Lotissement La Couture,
– Affectation du résultat – Budget M14 – Assainissement – Lotissement La Couture,
– Compte de Gestion – Budget M14 – Assainissement – Lotissement La Couture,
– Formation élus,
– Désignation d’un correspondant « Citoyenneté »,
– Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité par le SEHV,
– Délégation du Service Public d’Assainissement Collectif – décision de principe concernant le mode d’exploitation,
– Dépôt des listes pour l’élection de la commission d’ouverture des plis compétente en matière de délégation de service public.

Conseil municipal du 2 février 2015
– Ouverture des plis Missions assistance Conseil pour délégation du service public d’Assainissement Collectif,

– Acquisition bâtiment Conseil Général (Gendarmerie),
– Rectificatif loyer bâtiment AGD,
– Convention de mise à disposition d’un local pour le comité des fêtes et l’ACCA,
– Projet de piscine à Saint-Pardoux,
– Participation au séjour à l’étranger pour les élèves du Collège Maryse Bastié,
– Subvention pour façades Mairie-Ecole du Ministère de l’intérieur au titre des aides exceptionnelles aux Collectivités Territoriales,
– Complément à la délibération du 9 décembre 2013 pour la signature de la vente d’un terrain à madame Gai,
– Affaires diverses :
– Information au Conseil Municipal concernant les arbres le long du chemin de la Vergne,
– Emploi du matériel et du personnel communal.

 

 

 

Conseil municipal du 1er décembre 2014 (synthèse  )
– Adhésion de la Commune à l’Association des Maires et Elus du département de la Haute-Vienne.
– Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire.
– Mission de Maîtrise d’oeuvre pour les travaux de voirie.
– Avenant au cahier des charges pour l’exploitation par affermage du service Public de l’Assainissement.
– Délibération de virement de crédits.
– Aliènation d’un chemin rural de Fianas à la route D89 (Lieu-dit les Pointiers).
– Travaux – Extension de la bande de stationnement des véhicules de transport scolaire au Collège Maryse Bastié.
– Acquisition de terrain par le SIDEPA (rectificatif).
– Achats terrains sur la ZA La Couture.
– Dénomination de la voie qui relie l’Avenue de l’Hôtel de Ville à la caserne.

Ordre du jour conseil municipal du 16 octobre 2014
A l’ordre du jour :
– Approbation de la consultation Programme voirie Clavières 2ème tranche,
– Aliénation d’une partie du chemin rural de Saint-Gérie ; approbation des conclusions du Commissaire Enquêteur,
– Construction de logements locatifs sociaux,
– Acquisition de terrain par le SIDEPA.

Résumé du conseil municipal du 5 septembre 2014
Le conseil municipal de Nantiat s’est réuni sous la présidence du maire Daniel Perrot le 5 septembre dernier.

La dénomination et la numérotation des voies et des habitations dans les villages sont à l’étude. Sont concernés La Croix Parot, Fredaigue, Léobardie, Maison Rouge, Clavières, Villechenoux, le Roule, la Croix Martin, l’Age, la Roche, Fregeaigue et Fianas. Plusieurs demandes de subventions seront faites auprès du Conseil général pour des travaux de voirie, bâtiments et numérotation des voies.

Par ailleurs, la commune a décidé de vendre à l’ODHAC (office publique de l’habitat 87) quatre parcelles au lotissement la Couture pour la construction de pavillons.

Subventions

Les subventions 2014 ont également été votées avec 1.400 € pour le Comité des fêtes, 7.000 € pour le Club Omnisport, 1.000 € pour la Croix Rouge, 305 € pour l’USEP, 160 € pour les anciens combattants, 45 € pour l’ANACR, 400 € pour la Jeunesse musicale de France, 100 € pour la FNATH, 400 € pour les amis des fleurs, 1.000 € pour le syndicat d’initiative, 120 € pour l’ACCA, 718 € pour la SPA, 500 € pour l’association Auroa Théâtre Illusia, 1.200 € pour ciné plus, 300 € pour les Archers de la vallée ténébreuse et 15 € pour les anciens exploitants agricoles de la Haute-Vienne.

De plus, le conseil municipal a décidé de recruter cinq intervenants dans le cadre des activités périscolaires. Le tarif des activités périscolaires est fixé à 15 € par an et par enfant depuis la rentrée.

Enfin, le conseil municipal de Nantiat a décidé de signer la motion de soutien à l’action de l’AMF (association des maires de France) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État.


Comptes rendus (PDF) du conseil du 11 avril 2014

Poursuite des produits communauxDélégués au comité de jumelageDélégués au SIDEPA Délégués conseil administration EHPADDélégués pour les différentes commissionsCommision appel offres 
Délégués SEHVDélégués SITEIndemnités élusCorrespondant Défense et PandémieDélégués Syndicat intercommunal aménagement bassin de la GartempePoursuite des produits communaux