Les conseils municipaux (Synthèses et ordres du jour)

Prochain conseil municipal le 15 novembre 2024.

– Détermination du mode de participation à la prévoyance et montant de la participation ;
– Modification réservations repas à la cantine ;
– Modification du règlement accueils périscolaire ;
– SIDEPA Modifications statutaires au 01/01/2025 ;
– Subventions 2024 ;
– Écritures provisions clôture budget lotissement ;
– Approbation du rapport de la CLECT ;
– Avenant au pacte financier et fiscal – financement du service droit des sols ;
– Avenant 1 à la convention urbanisme – Autorisation du droit des sols ;
– Convention entre la Préfecture et la Commune pour la dématérialisation des actes ;
– Subvention exceptionnelle du budget principal au budget chaufferie bois.

Délibérations du conseil municipal du 15 octobre 2024.

– Présentation par la MNT de la convention participation prévoyance ;
– Approbation du rapport de la CLECT ;
– Participation forfaitaire de la Communauté de Communes ELAN au financement de l’entretien de la voirie ;
– Convention avec la Communauté de Communes ELAN concernant le groupement de commandes relatif à la réalisation d’études d’opportunité puis de faisabilité pour l’installation d’énergie renouvelable sur le patrimoine bâti et foncier ;
– Budget chaufferie bois – Virement de crédits ;
– Création d’un emploi permanent ;
– Modification de la délibération concernant l’acquisition des terrains de la zone
d’activités de la Couture par M. DA ROCHA.

Délibérations du conseil municipal du 13 août 2024.

• Virement de crédit
• Dégradation des toilettes de l’école élémentaire
• Convention avec la piscine de St Pardoux
• Transfert de la voirie dans le domaine public au lotissement LA COUTURE
• Modification d’une précédente délibération

Délibérations du conseil municipal le 15 mai 2024.

– Ligne de trésorerie budget chaufferie ;
– Avenant n°3 Maîtrise d’œuvre chaufferie ;
– Modification statuts SIDEPA ;
– Mandat au CDG pour conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance ;
– Modifications commissions communales ;
– Cession camion CCI .
– Révision de l’attribution de compensation.

Délibérations du conseil municipal le 28 mars 2024.
Compte administratif communal 2023. (L’original est consultable en mairie)
Compte administratif chaufferies bois 2023. (L’original est consultable en mairie)
Compte administratif lotissement de la couture 2023. (L’original est consultable en mairie)

– Comptes administratifs budgets M14 – lotissement – chaufferie ;
– Affectations des résultats – budgets M14 – lotissement – chaufferie ;
– Approbation des comptes de gestion budgets M14 – lotissement – chaufferie ;
– Taux des trois taxes locales ;
– Vote des budgets primitifs : M57 – lotissement – chaufferie ;
– Mandatement des créances éteintes ;
– Tarifs transport scolaire ;
– Convention d’occupation du domaine public avec la RRTHV ;
– Adoption du pacte financier et fiscal de la Communauté de Communes ELAN ;
– Participation des communes aux travaux du Centre de secours ;
– Modification de la Commission communale Vie Associative ;
– Annulation de la délibération du 19/02 portant sur la désignation de délégués au sein de Syndicats Mixtes SMAGBA – SIEPAL.

Délibérations du conseil municipal du lundi 19 février 2024.

– Postes adjoints,
– Modifications commissions communales,
– Délégués au Conseil d’administration de l’Ehpad André Virondeau,
– Délégués au SIEPAL,
– Déléguées au Syndicat Intercommunal d’aménagement du bassin de la Gartempe,
– Désignation des membres pour siéger au CA du CCAS,
– Représentant au Comité de jumelage,
– Commission d’appel d’offres,
– Désignation délégués à la CLECT,
– Frais de scolarisation,
– Participation séjour à l’étranger collège Maryse Bastié,
– Subvention exceptionnelle au club de rubgy,
– Acte de sous-traitance modification 1 et 2 lot 11 MSP,
– Caution et règlement intérieur salle des fêtes,
– Travaux supplémentaires chantier 11 rue des Vignes,
– Location minibus pour le 20/03/2024.

Délibérations du conseil municipal du jeudi 11 janvier 2024.

• Avenant 1 lot 5 centre de secours
• Avenant 1 lot 8 centre de secours
• Avenant 1 lot 1 maison de santé
• Avenant 1 lot 9 maison de santé
• Avenant 2 lot 1 maison de santé
• Avenant 2 lot 4 maison de santé
• Avenant 2 lot 8 maison de santé
• Avenant 2 lot 10 maison de santé
• Avenant 3 lot 7 maison de santé
• Avenant 4 lot 5 maison de santé
• Avenant 5 lot 5 maison de santé
• Avenant 7 lot 2 maison de santé
• Admission en non-valeur
• Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance des équipements thermiques par le SEHV
• Préemption de parcelles
• Demande de subvention pour la construction d’un city-park / skate park au titre de la DETR et DSIL
• Demande de subvention pour la construction d’un city park / skate park au département
• Demande de subvention pour la construction d’un city park / skate park à l’agence nationale du sport
• Demande de subvention pour la construction d’un city park / skate park à la CAF
• Virement de crédit.

  Délibération du conseil municipal du vendredi 8 décembre 2023.

• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01 janvier 2024
• Autorisation virements de crédits M57
• Avenant 3 lot 5 maison de santé
• Avenant à la convention d’adhésion compétence informatique ATEC 87
• Cotisation COS 87
• Avenant à la convention de gestion contrat d’assurance statutaire
• Modification des statuts du SIDEPA – désignation de deux délégués suppléants
• Contrats d’assurances
• Autorisation à la société EREA Ingénierie à réaliser les études au développement du projet de centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit Fredaigue
• Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour aménagement d’un parking rue des Vignes et démolition d’une maison d’habitation
• Demande de subvention DETR/DSIL pour démolition d’une maison d’habitation et aménagement d’un parking
• Résultats des consultations démolition d’une maison d’habitation et aménagement d’un parking
• Subventions 2023
• Vente terrains zone artisanale de la Couture
• Vote de crédits supplémentaires au budget chaufferie bois
• Location du bâtiment 26 rue du 8 mai 1945

Délibération du conseil municipal lundi 25 septembre 2023
– Acte de sous-traitance lot 3 MSP
– Acte de sous-traitance lot 8 MSP
– Avenant 6 lot 2 MSP
– Avenant 1 lot 1 centre de secours
– Convention avec le département de la Haute-Vienne, pour la piscine de Saint-Pardoux.

 Délibération du conseil municipal lundi 21 août 2023.
– Acte de sous-traitance lot 4 Chaufferie CALO 87 ;
– Acte de sous-traitance lot 4 Chaufferie Martin Bois ;
– Avenant 2 lot 1 marché Chaufferie ;
– Avenant 2 lot 2 marché Chaufferie ;
– Avenant 2 lot 3 marché Chaufferie ;
– Avenant 2 lot 4 marché Chaufferie ;
– Garantie Emprunt NOALIS Réhabilitation de 5 logements sociaux Rue de la Cité ;
– Garantie Emprunt NOALIS Réhabilitation de 5 logements sociaux Rue Maurice Caillis ;
– Règlement et contrat abonnement au réseau de chaleur ODHAC 87 ;
– Règlement et contrat abonnement au réseau de chaleur Commune pour écoles, cantine et Mairie ;
– Virement crédits supplémentaires budget chaufferie ;
– Virement crédits supplémentaires budget communal ;
– Création et suppression d’emplois permanents – Modification du tableau des effectifs ;
– Dissolution de l’Association AFPAR ;
– Débat : orientation problématique des félins sur la Commune.

  Délibération du conseil municipal du jeudi 13 juin 2023.
1 – Acte de sous-traitance lot 4 chaufferie bourg.
2 – Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant à l’ODHAC (construction 2ème chaufferie)
3 – Acte de sous-traitance lot 4 Maison de Santé.
4 – Avenant 1 mission SPS Maison de Santé.
5 – Avenant 5 lot 2 Maison de Santé.
6 – Convention Service urbanisme ADS.
7 – Opération de construction de 4 pavillons ODHAC 87.
8 – Virement de crédits budget.
9 – Vote de crédits supplémentaires budget Chaufferie bois.
10 – Ligne de trésorerie budget Chaufferie bois.
11 – Emprunt budget Chaufferie bois.

 Délibération du conseil municipal du jeudi 13 avril 2023.

• Comptes administratifs 2022 M14 – Lotissement – Chaufferie ;
• Affectation des résultats M14 – Lotissement – Chaufferie ;
• Approbation des comptes de gestion M14 – Lotissement – Chaufferie ;
• Vote des taux d’imposition ;
• Budgets primitifs 2023 M14 – Lotissement – Chaufferie ;
• Avenants bureau contrôle et mission SPS Chaufferie ;
• Avenant 2 lot 5 MSP ;
• Avenant lot 4 MSP ;
• Révision des attributions de compensation Communauté de Communes ELAN ;
• Modification des conventions « Voirie » Communauté de Communes ELAN ;
• Constitution de nouvelles conventions de mise à disposition en matière d’assainissement Communauté de Communes ELAN ;
• Tarifs transport scolaire ;
• Sous-traitance lot 4 chaufferie – 2^ème prestation grue ;
• Création d’emplois permanents.

  Délibération du conseil municipal du jeudi 23 mars  2023.

• Organisation du temps scolaire ;
• Médiation préalable obligatoire (convention avec le CDG) ;
• Mission SPS Centre de secours ;
• Ouverture des plis Centre de secours ;
• Acte de sous-traitance lot 2 Chaufferie bourg ;
• Acte de sous-traitance lot 4 Chaufferie bourg ;
• Acte de sous-traitance 2 lot 4 Maison médicale ;
• Acte de sous-traitance 2 lot 11 Maison médicale ;
• Frais de scolarisation ;
• Mandatement des créances éteintes ;
• Fixation de la durée des amortissements budget chaufferie bois.

  Conseil municipal du mercredi 18 janvier 2023

Modification des tarifs de location de la salle des fêtes

Maison de santé :

• Avenant 3 lot 2  Désamiantage / Démolition / Gros œuvre
• Avenant 1 lot 5 Menuiseries intérieures bois
• Avenant 2 lot 6 Plâtrerie / Isolation / Faux plafonds
• Avenant 3 lot 6 Plâtrerie / Isolation / Faux plafonds
• Avenant 1 lot 7 Faïence / Carrelage
• Avenant 1 lot 10 Chauffage/ Ventilation / Plomberie sanitaire
• Avenant 1 lot 11 Electricité / Courants forts / Courants faibles

Centre de secours :

• Avenant au contrat de Maîtrise d’œuvre

Affaire diverse :

• Information sur un dossier d’urbanisme.

 Délibérations conseil municipal du mardi 13 décembre.
– Taxe d’aménagement. Taux de redevance de la communauté de commune. (Retirée de l’ordre du jour.)
– Avenant aux conventions voiries et assainissement et fonds de concours.
– Demande garantie emprunt NOALIS 6 Rue Maurice Caillis .
– Modifications commissions communales.

Délibérations du conseil municipal du lundi 14 novembre.
– Avenant 1 marché Restructuration de la maison de santé.
– Avenant 2 lot 2 Restructuration Maison de Santé.
– Avenant 3 marché Restructuration de la maison de santé.
– Acte de sous-traitance lot 4 deuxième chaufferie   bois.
– Modification contrat d’assurance risque statutaire.
– Modification statut SIDEPA. Délibération retirée de l’ordre du jour.
– Demande devis pour mise à la consultation du public dossier Elringklinger Meillor .
– Désamiantage et dépose plomb maison rue des Vignes.
– Modifications commissions Conseil Municipal. Remises au prochain conseil
– Modification de la commission d’appel d’offres.
– Subventions 2022.
– Tarif cantine scolaire.
– Autorisations spéciales au Maire.
– Vente matériel.
– Virements crédits.
– Vote de crédits supplémentaires.
– Suppression de postes.

délibération du conseil municipal du 13 septembre 2022
– Installation nouveaux conseillers
– Avenant lot 2 Maison de santé
– Convention avec l’Odhac pour le deuxième réseau de chaleur
– Convention avec le département piscine Saint Pardoux
– Changement copieurs Mairie / Ecole
– Suppression régie camping
– Création poste adjoint technique principal 1^ère classe Suppression et avancement grade
– Demande de subvention FEDER pour le camping
– Ordinateurs Mairie

Compte rendu du Conseil municipal du 5 juillet 2022
– Acte de sous traitance lot 1 isolation gymnase,
– Avenant 3 lot 1 isolation gymnase,
-Avenant 3 maîtrise d’œuvre isolation gymnase,
– Convention de partenariat avec le SYDED,
– Création d’emploi permanent,
– Emplacement de marché, modification des modalités tarifaires,
– Emprunt maison de santé,
– Ligne de trésorerie, budget chaufferie bois,
– Ligne de trésorerie budget communal,
– Mission locale rurale cotisation,
– Convention avec Camping Car Park et règlement intérieur,
– Convention avec le Département pour la piscine de St Pardoux
– Vote de crédit supplémentaire budget chaufferie
– Délibération suite au retrait de délégation de Mme Piquet Chantal,
– Délibération suite au retrait de délégation de Mme Bergeron Agnès.

Compte rendu du Conseil municipal du 12 mai 2022

– Maison de santé – lots 7 et 8 – attribution des lots site à la défaillance de l’entreprise Technisols
– Frais de scolarisation 2020
– Ouverture des plis chaufferie bois
– Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités
– Création d’emplois permanents
– Règlement intérieur garderie et restaurant scolaire
– Virement de crédits

Synthèse du conseil du 14 avril 2022

Budgets de la commune, de la chaufferie, et du lotissement :
– Approbation des comptes de gestion 2021
– Comptes administratifs 2021
– Affectation des résultats
· Vote des 2 taxes locales
· Frais de scolarisation
· Tarif de la salle des fêtes pour le collège
· Vote des budgets primitifs 2022 commune, chaufferie, lotissement
· Prise en charge de la visite médicale de M. Pagnoux (Permis poids lourd)
· Suppression de la régie de recettes des photocopies
· Convention avec la CAUE pour l’aménagement des places du Commerce et de l’Eglise
· Contrat de maîtrise d’œuvre pour la 2ème chaufferie bois
· Contrat mission SPS et bureau de contrôle pour la 2ème chaufferie bois
· Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion pour mise en conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et externalisation Délégué Protection des Données (DPO)

  Synthèse du conseil du 10 février 2022 :
– Adhésion de la commune de Mortemart au SIDEPA pour la section eau potable
– Réfection du gymnase :
     Avenant 2 lot 1 Chauffage
     Avenant 1 lot 2 Etanchéité toiture
     Avenant 1 lot 3 Isolation thermique Extérieur,
     Avenant 1 lot 4 Bardage et polycarbonate,
     Avenant 1 lot 5 Renforcement de la charpente,
     Avenant 1 lot 6 Menuiseries extérieures,
– Ouverture des plis réhabilitation maison de santé pluridisciplinaire
– Règlement intérieur gymnase Le DAC
– Modification extinction éclairage public nuit
– Convention pour la collecte des encombrants 2022 avec l’association MAXIMUM

Synthèse du conseil du 14 décembre 2021 :
– Autorisations spéciales au Maire,
– Avenant 1 lot 1 chauffage gymnase,
– Bureau de contrôle travaux centre de secours,
– Cession bâtiment allée des Sapeurs Pompiers,
– Autorisation travaux d’alimentation en eau potable de Sugeard – Habitation famille BLONDEL,
– Emplois agents recenseurs – complément,
– Tarifs columbarium, concessions, caveau communal,
– Règlement général sur la protection des données (RGPD) – délibération donnant habilitation au centre de
gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne
– Règlements et contrats d’abonnement au service de diffusion calorifique gymnase et vestiaires,
– Subvention exceptionnelle USN Pétanque

Synthèse du conseil le mardi 19 octobre 2021.

– Subventions 2021,
– Avis sur la création d’une chambre funéraire,
– Demande de subvention pour l’aménagement du carrefour rue des Vignes / rue Montplaisir (Département – Etat DETR et DSIL),
– Convention de gestion SOFAXIS – CNP,
– Diagnostic amiante avant travaux Maison de Santé,
– Diagnostic amiante avant travaux Centre de secours.

Synthèse du conseil Municipal du mardi 31 août 2021
– Modifications commissions communales suite au départ de M. DEYNA,
– Cotisation au COS,
– Réhabilitation MSP phase APD,
– Missions SPS réhabilitation MSP,
– Maîtrise d’œuvre centre de secours.
– Réfection du gymnase le Dac : acte de sous-traitance peinture dans le lot chauffage
– Ligne de trésorerie complémentaire auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du
Centre Ouest

Synthèse du conseil Municipal du 31 mai 2021
– Installation du nouveau conseiller municipal suite à démission,
– Pacte de gouvernance Communauté de Communes ELAN,
– Tarifs transport scolaire – cantine – garderie et camping,
– Détermination du nombre de membres au CCAS,
– Vente immeubles ex-gendarmerie et le Parc,
– Sous-traitance lot 1 – chauffage isolation DAC,
– Avenant de transfert – maîtrise d’œuvre isolation DAC,
– Dénomination « Rue du Bosquet » et « Rue du Presbytère »,
– Nom de l’école élémentaire,
– RIFSEEP,
– Vote de crédit supplémentaire chaufferie bois,
– Désignation référent PCAET/Forêt.

Synthèse du conseil Municipal du mardi 13 avril 2021.
Ordre du jour :
· Commune (M14), lotissement et réseau de chaleur :
o Comptes administratifs
o Affectation du résultat pour chaque budget
o Comptes de gestion
o Budgets primitifs
· Taux des taxes locales
· Garantie emprunt EHPAD
· Isolation du DAC : demande de subventions DETR, DSIL et l’agence nationale du sport
· Contrat d’approvisionnement en combustible bois.

Synthèse du Conseil Municipal du Lundi 1^er février.
Ordre du Jour :
– Création d’un poste d’adjoint technique et modification du tableau des effectifs,
– Ouverture des plis – réfection du gymnase « LE DAC »,
– Bureau de contrôle – réhabilitation maison de santé pluridisciplinaire.

 Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 11 décembre 2020 à 19h00.
– Subvention à l’Association des conciliateurs de justice et médiateurs du Limousin,
– Accord de principe garantie emprunt EHPAD,
– Ouverture des plis réhabilitation maison de santé – choix du maître d’oeuvre,
– Diagnostic amiante et plomb avant la démolition de la maison située rue des Vignes,
– Adhésion contrat groupe assurance risques statutaires,
– Règlement et contrat d’abonnement au service de distribution calorifique – réseau gymnase
avec l’EHPAD André Virondeau,
– Contrat avec une agence immobilière pour la gestion de location de logements communaux,
– Virement de crédit,
– Déterminer le nombre de sièges pour le conseil d’administration du CCAS.

 Synthèse du conseil Municipal du jeudi 5 novembre 2020.
– Règlement intérieur du Conseil Municipal
– Règlement du cimetière communal,
– Création emplois agents recenseurs,
– Admission en non valeur,
– Autorisation spéciale au Maire,
– Convention de mise à disposition des vestiaires de football,
– Droit à la formation Elus.

Synthèse du conseil Municipal du mardi 29 septembre 2020
– Isolation du DAC – phase APD,
– Avenant maîtrise d’œuvre – isolation du DAC,
– Sous-traitance de la rue du Gô – lot n° 2 – assainissement,
– Adhésion au groupement de commande pour la maintenance et l’exploitation des équipements thermiques et de ventilation,
– Amortissement subvention équipement,
– Révision des commissions communales,
– Rapport CLECT,
– Annulation des délibérations pour le SIEPAL et le SMAGBA,
– Commission d’Appel d’offres.

Synthèse du conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020

– Désignation des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales,
– Désignation d’un correspondant « Défense » et d’un correspondant « Pandémie »,
– Tarifs camping.
– Tarifs transports scolaires,

Synthèse du Conseil Municipal du jeudi 18 juin 2020
– Budgets M14 – lotissement et chaufferie bois,
– Taux des taxes locales,
– Subventions 2020,
– Commission communale des Impôts directs,
– Commission de contrôle des listes électorales,
– Acquisition de la maison médicale,
– Création d’un poste d’adjoint technique pour le service technique,
– Prime exceptionnelle COVID 19,
– Avis de consultation pour l’entreprise Bioénergies.

Synthèse du Conseil Municipal du mardi 9 juin 2020
– Délégués pour les différentes commissions du conseil municipal,
– Commission Appel d’offres,
– Indemnités Maire et Adjoints,
– Délégués du conseil municipal pour siéger au conseil d’administration de l’EHPAD André Virondeau,
– Délégués pour le SMAGBA (Syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Gartempe et affluents),
– Délégués pour le SIEPAL (Syndicat Intercommunal d’études et de programmation de l’Agglomération de Limoges),
– Délégués pour le SIDEPA « La Gartempe » (Syndicat Intercommunal de distribution d’eau potable et d’assainissement),
– Représentants du conseil municipal au Comité de Jumelage « AMIDEUROPE »,
– Représentants pour le SEHV (Syndicat d’électrification de la Haute-Vienne),
– Délégations consenties au Maire par le conseil municipal,
– Autorisation permanente des poursuites données au comptable,
– Frais de scolarisation,
– Convention avec le Département de la Haute-Vienne pour la piscine de Saint Pardoux,
– Renouvellement de la semaine des 4 jours aux écoles,
– Réservation terrain zone de la Couture – M. JINGEAUD,
– Sous-traitance des vestiaires foot,
– Ligne de trésorerie – budget principal,
– Ligne de trésorerie – budget chaufferie bois

Conseil Municipal du lundi 25 mai 2020
– Installation du conseil municipal,
– Élection du Maire,
– Fixation du nombre d’adjoints et leur élection,
– Lecture de la charte de l’élu local.

Synthèse du Conseil Municipal du lundi 9 mars 2020
– Comptes administratifs M14, Lotissement La Couture, Chaufferie Bois,
– Approbation des comptes de gestion M14, Lotissement La Couture, Chaufferie Bois,
– Affection des résultats M14, Lotissement La Couture, Chaufferie Bois,
– Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – habilitation CDG 87,
– Modification des créneaux d’extinction de l’éclairage public sur l’ensemble de la commune,
– Rectification de la numérotation de la rue des fruitiers à Clavières,
– Avenant vestiaire foot.

Synthèse du Conseil Municipal du lundi 3 février 2020
– Sous-traitance pour les vestiaires foot,
– Déclaration de sous-traitance pour l’aménagement des rues du Gô et Traversière – lot 1 et 2,
– Convention de mise à disposition de service avec la Communauté de Communes ELAN pour l’assainissement,
– Participation au séjour à l’étranger pour les élèves du Collège Maryse Bastié,
– Cession de terrain à Monsieur AUPETIT,
– Isolation du gymnase – étude de sol.
– Création d’un emploi permanent,
– Avenants marché chaufferies pour les lots 1 et 5,
– Scan 3D de la charpente du gymnase.

Synthèse du Conseil Municipal du jeudi 5 décembre 2019
– Mission sécurité protection santé (SPS) isolation DAC,
– Mission contrôle technique isolation du DAC,
– Diagnostic amiante avant travaux isolation au DAC,
– Admission en non valeur,
– Tarif location salle des fêtes pour le collège en 2020,
– Autorisation spéciale au Maire.

Synthèse du Conseil Municipal le vendredi 18 octobre 2019

– Avenant 1 lot 5 chauffage – chaudière bois pour le marché chaufferie,
– Emprunt pour la chaufferie bois,
– Ouverture des plis vestiaires football – lots 6 et 8,
– Mission inspection en matière de santé et de sécurité – convention avec le centre départemental de gestion,
– Barres asymétriques.

Synthèse du Conseil Municipal du mercredi 18 septembre
– Mission SPS pour les travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement et d’aménagement de la rue du Gô,
– Création de deux chaufferies biomasse – acte de sous-traitance – lot 2,
– Création de deux emplois permanents d’agent technique,
– Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité,
– Création et suppression d’un emploi permanent à temps complet,
– Vote de crédits supplémentaires budget chaufferie bois,
– Remboursement d’un secours à l’unité locale de la Croix Rouge,
– Modalité d’octroi d’un cadeau suite au départ d’un agent.   

Synthèse  du Conseil Municipal du Vendredi 12 juillet à 18h00

– Déclaration sous-traitance du lot n° 2 – création chaufferie bois,
– Choix du maître d’œuvre pour l’isolation du Gymnase,
– Droit de préemption pour l’immeuble situé au 11, rue des Vignes et 12, rue Montplaisir (deux entrées),
– Virement de crédits,
– Convention pour la collecte des encombrants avec la Société MAXIMUM,
– Déclaration sous-traitance pour le marché de la Rue du Go.

Synthèse du conseil municipal du jeudi 13 juin 2019.

– Construction vestiaire – Validation de l’ADP
– Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre vestiaire.
– Opposition au transfert à la Communauté de commune ELAN de la compétence eau potable.
– convention de mise à disposition du service voirie avec la Communauté de commune ELAN.
– Convention piscine St Pardoux.
– Budget chaufferie bois.
– Subventions 2019.
– Création Emplois saisonniers.
– Ligne de crédit.
– Permis modificatif plan d’aménagement du lotissement La Couture.
– Tarif transport scolaire.
– Tarif salle des fêtes pour l’association des parents d’élèves du collège Maryse Bastié.

Synthèse du conseil municipal du jeudi 02 mai 2019

– PLU modifications et révisions,
– Festival Buis Blues,
– Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie (électricité, gaz naturel, fioul) et de services associés,
– Affaires diverses : réflexions sur l’attribution du nom pour l’école élémentaire.

Synthèse du conseil municipal du Jeudi 04 avril

– Comptes Administratifs 2018 – M14 – Assainissement et Lotissement de La Couture,
– Approbation des Comptes de Gestions M14 – Assainissement et Lotissement de La Couture,
– Budgets primitifs 2019 M14 – Assainissement et Lotissement de La Couture,
– Vote des taux d’imposition,
– Création d’un budget annexe – chaufferies bois et réseau de chaleur,
– Ouverture des plis des chaufferies bois,
– Garantie emprunt EHPAD André Virondeau,
– Droit de préemption pour les parcelles situées à « Les Fosses » – zone 1 AU.

• Synthèse du conseil municipal du jeudi 21 février 2019
  

  – Modification statut du SIDEPA La Gartempe,
  – Modification du permis d’aménager du Lotissement La Couture,
  – Ouverture des plis Aménagement rue du Gô, rue Traversière,
  – Avenant 1 Maîtrise œuvre Aménagement rue du Gô, rue Traversière,
  – Participation financière aux voyages à l’étranger des élèves de Nantiat au collège Maryse Bastié,
  – Vente terrain aux Pompes Funèbres DANGLARD pour l’implantation d’une chambre funéraire,
  –  Dans le cadre du transfert de compétence Assainissement, convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la communauté de communes ELAN.

Conseil municipal du vendredi 30 novembre 2018
– Modification statut de la communauté de communes ELAN,
– Modification statut du SMABGA (Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Gartempe et de ses Affluents,
– Acquisition partielle terrain aux Cts MOREAU – Las Planchas,
– Cession terrain « La Couture » à M. MOREAU,
– Tarif salle des Fêtes pour le Collège 2019,
– WC publics – maîtrise d’oeuvre,
– WC publics – résultats appel d’offres,
– Bureau de contrôle et mission SPS pour la création des vestiaires football,
– Augmentation hebdomadaire de travail de Mme GIRAUD,
– RGPD (règlement général de la protection des données) – désignation d’un délégué,
– Nomination de Maître CLERC pour Appel de décision du Tribunal Administratif,
– Frais de mission congrès des Maires,
– Validation APD chaufferies bois.

Conseil Municipal du vendredi 5 octobre 2018
– PLU,
Garantie réaménagement de l’emprunt Domaul’im,
– Demandes subventions pour chaufferies bois (Conseil Départemental – DETR – SEHV et ADEME),
– Demande subventions pour isolation et réseau hydraulique du DAC,
– Mission SPS pour les chaufferies bois,
– Bureau de contrôle technique pour les chaufferies bois,
– Avenant n° 1 pour la rue Las Planchas,
– Programmation de l’éclairage public,
– Ouverture des plis – vestiaires foot,
– Tarifs cantine scolaire,
– Tarifs garderie périscolaire,
– Convention avec le Département pour la piscine à Saint-Pardoux.

Conseil Municipal du vendredi 22 juin 2018
– Ligne de trésorerie
– Ouverture des plis maîtrise d’oeuvre – Rue du Got
– Plan d’entretien communal – demande de subvention à l’Agence de l’eau Loire et Bretagne.

Conseil Municipal du Jeudi 31 mai 2018
– Remplacement d’un conseiller municipal,
– Présentation des compteurs LINKY par ENEDIS,
– Ouverture des plis maîtrise d’œuvre – réseau de chaleur,
– Création de deux postes d’agent technique,
– Tarifs camping 2018,
– Tarif salle des Fêtes pour le Collège,
– Frais de séjour à l’étranger pour les élèves de Nantiat du Collège.

Conseil Municipal du Jeudi 5 avril 2018
– Compte administratif 2017 (commune – assainissement – lotissement),
– Affectation des résultats (commune – assainissement – lotissement),
– Approbation des comptes de gestion (commune – assainissement – lotissement),
– Budget primitif 2018 (commune – assainissement – lotissement),
– Taux des 3 taxes,
– Adhésion de la Commune pour une assistance technique en matière d’assainissement,
– Adhésion de la Communauté de Communes ELAN au Syndicat mixte DORSAL,
– Instruction autorisation du droit des sols,
– Demandes de subventions au Département pour l’aménagement de la rue du Go et rue Traversière,
– Vestiaires foot, enseigne école primaire,
– Demande de subvention à la Fédération Française de football Amateurs pour les vestiaires foot,
– Demande de subvention à l’Agence de l’eau pour l’aménagement de la rue du Go,
– Augmentation surtaxe assainissement.

Conseil municipal lundi 26 février 2018
-Achat de parcelles pour la raquette de retournement de la Rue Las Planchas,
-Ouverture des plis – aménagement Rue Las Planchas,
-Consultation de maîtrise d’œuvre pour le réseau de chaleur,
-Tarif de la salle des Fêtes pour l’Association des Parents d’élèves du Collège de Nantiat,
-Dégradations à la salle des Fêtes.

Conseil municipal le mardi 19 décembre 2017
-Autorisations spéciales au Maire,
-Avenant n°1 de la Rue Las Planchas,
-Modification n°1 de l’Avenue de Bellac – lot 1 voirie,
-Modification n° 2 de l’Avenue de Bellac – lot 2 réhabilitation par l’intérieur des réseaux d’assainissement,
– Subvention exceptionnelle pour l’Association Nantiat Animation,
– Suppression de la régie des Activités périscolaires,
– 9 modifications du PLU,
– 2 révisions du PLU,
– Création de 6 emplois permanents,
– Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le SEHV – effacement des réseaux de la Rue du Go et de la Rue Traversière,
– Modification des statuts de la Communauté de Communes ELAN,
– Affaires diverses – eau potable dans les villages.

Conseil municipal du vendredi 6 octobre 2017
-Convention de servitudes avec ENEDIS,
-Sous-traitance des travaux avenue de Bellac – lot n° 1,
-Avenant n° 1 des travaux avenue de Bellac – lot n° 2,
-Demande de subvention au Département pour :
* les travaux concernant la gestion de la vitesse dans la traversée du Bourg,
* les travaux de voirie 2018,
– Création d’un emploi permanent d’agent technique territorial,
– Ouverture des plis – étude de faisabilité de la maison médicale,
– Assurance du personnel.

Conseil municipal du lundi 21 août 2017
-Etude de faisabilité réseau de chaleur bois,
-Enquête publique relative à la demande d’autorisation par le Parc Eolien de Roussac et de Saint-Junien les Combes,
-Tarifs transports scolaires 2017/2018,
-Tarifs des Activités périscolaires,
-Tarifs camping,
-Tarifs cantine,
-Subventions 2017,
-Charte zéro pesticide,
-Ligne de crédit,
-Demande de subvention auprès de la DETR et du Conseil Départemental pour la Rue du Collège (modification et sécurisation de la circulation devant le Collège Maryse Bastié),
-Ouverture des plis – aménagement de l’avenue de Bellac,
-Création emploi saisonnier pour le service technique,
-Création d’un emploi au restaurant scolaire.

Conseil municipal du mercredi 28 juin 2017
-Etude de faisabilité réseau de chaleur bois,
-Enquête publique relative à la demande d’autorisation par le Parc Eolien de Roussac et de Saint-Junien les Combes,
-Tarifs transports scolaires 2017/2018,
-Tarifs des Activités périscolaires,
-Tarifs camping,
-Tarifs cantine,
-Subventions 2017,
-Charte zéro pesticide,
-Ligne de crédit,
-Demande de subvention auprès de la DETR et du Conseil Départemental pour la Rue du Collège (modification et sécurisation de la circulation devant le Collège Maryse Bastié),
-Ouverture des plis – aménagement de l’avenue de Bellac,
-Création emploi saisonnier pour le service technique,
-Création d’un emploi au restaurant scolaire.

Conseil municipal du mardi 11 avril 2017
-Comptes Administratifs 2016 de la commune – Assainissement et Lotissement
-Approbation des Comptes de Gestion 2016 de la commune – Assainissement et Lotissement
-Affectation des Résultats du budget principal – Assainissement et Lotissement
-Vote des Budgets Primitifs 2017 de la commune – Assainissement et Lotissement
-Taux pour les Trois Taxes locales
-Convention avec la piscine de Saint-Pardoux
-Indemnités de fonction des élus
-Modification des statuts du SIDEPA
-Demande de subvention au Conseil Départemental pour les WC publics
-Location salle des Fêtes pour l’Association des Parents d’élèves du Collège de Nantiat.

Conseil municipal du mercredi 22 fèvrier 2017
-Facturation cantine
-Terrain de Monsieur ROUSSY
-Tour du Limousin
-Programme éclairage public
-Location salle des Fêtes pour le Collège
-Mission SPS aménagement de l’avenue de Bellac
-Subvention exceptionnelle Association Tennis
-Réserve parlementaire pour la raquette de retournement Rue Las Planchas
-Rectification du tableau du Conseil Municipal.

Conseil municipal du mercredi 30 novembre 2016
– Participation financière au collège pour acquisition du matériel.
– Terrain de Mr Boutet.
– Transfert aire de jeux AGD. -Virement de crèdits.
– Tarifs salle des Fêtes.
– Autorisation spéciale au maire.
– Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le SEHV. -Effacement des réseaux avenue de Bellac.
– Subvention exceptionnelle au club de football.
– Election des conseillers communautaires.

Conseil municipal du mercredi 29 septembre 2016
-Création d’un emploi permanent d’adjoint technique de 2ème classe,
-Document unique,
-Réhabilitation des « 639 fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918 »,
-Ouverture des plis – réalisation levée topographique « Rue Las Planchas »
-Modification de la représentation de la limite de la parcelle AP n° 5 par rapport au domaine public,,
-Demande de subvention du Conseil Départemental + DETR pour marquage des places de parking sur la Place de l’Eglise et la Place de la Mothe,
-Demande de subvention du Conseil Départemental + DETR pour la réfection du sol de la salle du Conseil,
-Demande de subvention du Conseil Départemental et DETR pour l’aménagement de l’Avenue de Bellac,
-Annulation du loyer de juillet 2016 (logements gendarmerie),
-Enquête publique – Chemin de Saint-Gérie : prix de cession,
-Horaires d’ouverture du bureau de Poste de NANTIAT.

Conseil municipal du mercredi 29 juin 2016

Conseil municipal du lundi 11 avril 2016
– Comptes Administratifs 2015 de la Commune – Assainissement et Lotissement
– Approbation des Comptes de Gestion 2015 de la Commune – Assainissement et Lotissement
– Affectation des Résultats du budget principal – Assainissement et Lotissement
– Vote des Budgets Primitifs 2016 de la Commune – Assainissement et Lotissement
– Subventions communales
– Taux pour les trois taxes locales
– Référent ” Forêt “
– Participation financière aux voyages à l’étranger des élèves de Nantiat du Collège Maryse Bastié
– Restructuration du camping et pose de bornes – Demande de subvention exceptionnelle au Ministère de l’Intérieur
– Loyers pour les deux logements de la gendarmerie
– Supression de la régie ” jetons éclairage DAC “
– Rectification de l’Acte Administratif AGD Bâtiment NODIS

Conseil municipal du 24 février 2016
– Adhésion à l’association Avenir 147-149
– Avenant au contrat NODIS (loyer 2017)
– Ouverture des plis réfection des façades de la Mairie et de l’école -lots n°1 et 2
– C.C.A.S.
– Choix d’un avocat pour le Tribunal Administratif
– Attribution NBI aux agents des services techniques voirie et pour l’encadrement voirie
– Affaires diverses: information sur les arrêtés du Maire concernant les déjections canines et la propreté des voies et espaces au public

Conseil municipal du 29 décembre 2015
– Délégation par afermage du service public d’assainissement collectif
– Chemin de Gouttelard
– Création CCAS
– Indemnités coordonnateurs recensement.

Conseil municipal du 11 décembre 2015
– Elaboration du shéma départementalde coopération intercommunale
– Modification statut AGD
– Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2014 du SIDEPA
– Location de la salle des fêtes pour l’Association des parents d’élèves du collège, pour le collège et l’école primaire.
– 38ème boucles de la Haute-Vienne – Epreuves féminines.
– Tarifs salle des fêtes.
– Autorisation spéciale au maire.
– Location bâtiment Nodis.
– Recensement de la population.
– Terrains rue de la quérelle.

Conseil municipal du 24 septembre 2015
– Assurance du personnel.
– Convention chaufferie bois et étude de faisabilité.
– Correspondant “économie”
– Etude de faisabilité des zones AU du PLU- Etablissement d’un bilan PLU.
– Demandes de subventions au conseil départemental (Cantine, maternelle, salle des fêtes, camping, voirie et bâtiment NODIS.
– Signature acte administratif pour la cession des terrains du lotissement à l’ODAC.
– Référent “Radon”.

Conseil municipal du 5 août 2015 18h30
– Remplacement M Tachard

Conseil municipal du 8 juillet 2015
– Programme voirie 2015

Conseil municipal du 2 juin 2015
– Enquête Publique chemin de Morcheval,
– Entretien éclairage Public,
– Prise en charge des frais de la Fête de la Musique et de la SACEM,
– Adhésion au SEHV pour l’aspect économie d’énergie,
– Maîtrise d’oeuvre pour les travaux de voirie 2015 (Les Lézes, l’Age),
– Tarifs Camping 2015,
– Vente terrain rue de la Chaudière,
– Demande de subvention réserve Sénatoriale pour logements Gendarmerie,
– Attribution de compensation AGD 2015,
– Tarifs Transports CScolaires 2015/2016,
– Subventions 2015.

Conseil municipal du 8 avril 2015
– Election des membres de la commission d’ouverture des plis en matière de délégation de Service Public,
– Adhésion à l’Association “Avenir 147/149”,
– Frais de scolarisation,
– Participation financière pour le chemin d’accès chez madame Boyer,
– Dénomination des allées du Lotissement La couture,
– Désignation d’un membre pour la commission d’Appel d’Offres en complément de la délibération du 11 juin 2014.

Conseil municipal du 2 avril 2015
– Comptes Administratifs 2014 – Budget M14 – Assainissement – Lotissement La Couture,
– Budgets Primitif 2015 – Budget M14 – Assainissement – Lotissement La Couture,
– Affectation du résultat – Budget M14 – Assainissement – Lotissement La Couture,
– Compte de Gestion – Budget M14 – Assainissement – Lotissement La Couture,
– Formation élus,
– Désignation d’un correspondant « Citoyenneté »,
– Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité par le SEHV,
– Délégation du Service Public d’Assainissement Collectif – décision de principe concernant le mode d’exploitation,
– Dépôt des listes pour l’élection de la commission d’ouverture des plis compétente en matière de délégation de service public.

Conseil municipal du 2 février 2015
– Ouverture des plis Missions assistance Conseil pour délégation du service public d’Assainissement Collectif,
– Acquisition bâtiment Conseil Général (Gendarmerie),
– Rectificatif loyer bâtiment AGD,
– Convention de mise à disposition d’un local pour le comité des fêtes et l’ACCA,
– Projet de piscine à Saint-Pardoux,
– Participation au séjour à l’étranger pour les élèves du Collège Maryse Bastié,
– Subvention pour façades Mairie-Ecole du Ministère de l’intérieur au titre des aides exceptionnelles aux Collectivités Territoriales,
– Complément à la délibération du 9 décembre 2013 pour la signature de la vente d’un terrain à madame Gai,
– Affaires diverses :
– Information au Conseil Municipal concernant les arbres le long du chemin de la Vergne,
– Emploi du matériel et du personnel communal.

Conseil municipal du 1er décembre 2014 (synthèse  )
– Adhésion de la Commune à l’Association des Maires et Elus du département de la Haute-Vienne.
– Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire.
– Mission de Maîtrise d’oeuvre pour les travaux de voirie.
– Avenant au cahier des charges pour l’exploitation par affermage du service Public de l’Assainissement.
– Délibération de virement de crédits.
– Aliènation d’un chemin rural de Fianas à la route D89 (Lieu-dit les Pointiers).
– Travaux – Extension de la bande de stationnement des véhicules de transport scolaire au Collège Maryse Bastié.
– Acquisition de terrain par le SIDEPA (rectificatif).
– Achats terrains sur la ZA La Couture.
– Dénomination de la voie qui relie l’Avenue de l’Hôtel de Ville à la caserne.

Ordre du jour conseil municipal du 16 octobre 2014
A l’ordre du jour :
– Approbation de la consultation Programme voirie Clavières 2ème tranche,
– Aliénation d’une partie du chemin rural de Saint-Gérie ; approbation des conclusions du Commissaire Enquêteur,
– Construction de logements locatifs sociaux,
– Acquisition de terrain par le SIDEPA.

Résumé du conseil municipal du 5 septembre 2014
Le conseil municipal de Nantiat s’est réuni sous la présidence du maire Daniel Perrot le 5 septembre dernier.

La dénomination et la numérotation des voies et des habitations dans les villages sont à l’étude. Sont concernés La Croix Parot, Fredaigue, Léobardie, Maison Rouge, Clavières, Villechenoux, le Roule, la Croix Martin, l’Age, la Roche, Fregeaigue et Fianas. Plusieurs demandes de subventions seront faites auprès du Conseil général pour des travaux de voirie, bâtiments et numérotation des voies.

Par ailleurs, la commune a décidé de vendre à l’ODHAC (office publique de l’habitat 87) quatre parcelles au lotissement la Couture pour la construction de pavillons.

Subventions

Les subventions 2014 ont également été votées avec 1.400 € pour le Comité des fêtes, 7.000 € pour le Club Omnisport, 1.000 € pour la Croix Rouge, 305 € pour l’USEP, 160 € pour les anciens combattants, 45 € pour l’ANACR, 400 € pour la Jeunesse musicale de France, 100 € pour la FNATH, 400 € pour les amis des fleurs, 1.000 € pour le syndicat d’initiative, 120 € pour l’ACCA, 718 € pour la SPA, 500 € pour l’association Auroa Théâtre Illusia, 1.200 € pour ciné plus, 300 € pour les Archers de la vallée ténébreuse et 15 € pour les anciens exploitants agricoles de la Haute-Vienne.

De plus, le conseil municipal a décidé de recruter cinq intervenants dans le cadre des activités périscolaires. Le tarif des activités périscolaires est fixé à 15 € par an et par enfant depuis la rentrée.

Enfin, le conseil municipal de Nantiat a décidé de signer la motion de soutien à l’action de l’AMF (association des maires de France) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État.

Comptes rendus (PDF) du conseil du 11 avril 2014