Les conseils municipaux
Retrouvez les synthèses, ordres du jour et délibérations des conseils municipaux de Nantiat. Consultez les décisions prises par le conseil, les principaux projets de la commune ainsi que les archives des séances, classées par année.
Les séances du conseil : 2026
Procès-verbaux et comptes-rendus, classés du plus récent au plus ancien
Procès-verbal
Séance du vendredi 27 mars 2026
- Indemnités de fonction des élus
- Composition des commissions municipales
- Commission d'appel d'offres
- Désignation des représentants dans les syndicats et organismes intercommunaux
- Représentation au conseil d'administration de l'EHPAD
- Comité de jumelage « Amideurope »
- Commission de contrôle des listes électorales
- Délégations du conseil municipal au maire
- Autorisation permanente des poursuites au comptable public
Délibérations
Séance du lundi 9 mars 2026
- Approbation du PV de la séance du 13 février 2026
- CFU budgets commune, lotissement, chaufferie
- Affectation du résultat budgets commune, lotissement, chaufferie
- Budgets primitifs 2026 commune, chaufferie
- Taux des 3 taxes locales
- Frais de scolarisation
- Modification de la délibération du 15 novembre 2024 — convention urbanisme
- Rythmes scolaires
- Convention relative à la réfection du déversoir, rive droite digue étang des Vergnes
- Terrains La Couture
Délibérations
Séance du vendredi 13 février 2026
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er décembre 2025
- Clôture du budget annexe du lotissement « La Couture »
- Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage avec le SEHV (enfouissement des réseaux à Villechenoux)
- Convention de recours au service missions temporaires proposé par le CDG87
- Avenant 1 City Park
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er décembre 2025
- Convention Tour du Limousin
- Révision libre des attributions de compensations 2026
Délibérations année 2026
Chaque délibération prise par le conseil municipal est consultable et téléchargeable individuellement, classée par séance.
Séance du 13 février 2026
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er décembre 2025
Autorisations spéciales au Maire
City Park — avenant 1 lot 1
Clôture du budget annexe du lotissement La Couture
Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage avec le SEHV PDF
Délibération autorisant le recours aux missions temporaires proposé par le CDG87
Échange de parcelles après division entre la commune de Nantiat et la communauté de communes ELAN — 26 rue du 8 mai 1945
ELAN — Révision libre des attributions de compensations 2026
Tour du Limousin — convention
Séance du 9 mars 2026
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice du budget chaufferie bois PDF
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice du budget lotissement de la Couture
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 février 2026
Budget primitif 2026 M57 — Chaufferie bois
Cession de terrain à M. et Mme Chesneau
Cession de terrain à Mme Vayrette Lucienne
Convention relative à la réfection du déversoir — rive droite digue étang des Vergnes
Frais de scolarisation
Modification de la délibération en date du 15 novembre 2024 — avenant 1 à la convention autorisation du droit des sols
Rythmes scolaires — demande de dérogation pour la poursuite de la semaine à 4 jours
Taux des 3 taxes locales
Vote des CFU budgets communal — lotissement et chaufferies
Séance du 27 mars 2026
Autorisation permanente des poursuites donnée au comptable
Commission d'appel d'offres — élection des membres
Création d'un emploi permanent
Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
Délégués au SIDEP La Gartempe
Délégués au SIEPAL — Syndicat intercommunal d'études et de programmation de l'agglomération de Limoges
Délégués au Syndicat intercommunal d'aménagement du bassin de la Gartempe
Délégués du conseil municipal pour siéger au conseil d'administration de l'EHPAD André Virondeau
Délégués pour les différentes commissions du Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil municipal au Comité de jumelage Amideurope de communes ELAN
Élection représentant au secteur territorial Énergies du SEHV
Indemnités de fonction des élus
Séance du 28 mai 2026
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mars 2026
Cession de terrain à Monsieur Hirlinger Michael
Correspondant Défense et pandémie
Création d'un emploi permanent
Dégradation d'un panneau stop à 150 m route de Clavières
Dégradation d'un plot place de la Mothe
Formation commission communale des impôts directs
Tarifs transport scolaire
Conseils municipaux 2025
Procés verbal du conseil municipal du lundi 1er décembre 2025.
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal 23 octobre 2025 ;
- Autorisation spéciale du Maire – budget principal ;
- Autorisation spéciale du Maire – budget chaufferie bois ;
- Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ;
- Renouvellement de la convention territoriale globale 2026-2030 ;
- Détérioration vitre gymnase le DAC ;
- Résultats consultations création City Park.
Procés verbal du conseil municipal du jeudi 23 octobre 2025.
- Approbation du procès-verbal du 18 août 2025 ;
- Détérioration barrière à l’arrière du restaurant scolaire ;
- Subventions année 2025 ;
- Sonorisation de la salle des fêtes – Tarifs et conditions ;
- Délégation de signature à un élu en vertu de l’article L422-7 du code de l’urbanisme ;
- Mission assistance à maîtrise d’œuvre – city park ;
- Modification délibération du 03/01/2025 – honoraires architecte city park ;
- Convention santé ;
- Mise à disposition gracieuse de salles communales en période électorale ;
- Bâtiment Rue du 8 Mai.
Procés verbal du conseil municipal du 18 août 2025
- Servitude de passage sur une parcelle du domaine privé de la commune – rectificatif ;
- Convention avec le Département de la Haute-Vienne pour la piscine de Saint-Pardoux ;
- Création et suppression d’emplois permanents ;
- Convention entretien et réparation des appareils de lutte contre l’incendie.
Procès verbal du conseil municipal du 16 juin 2025.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2025 ;
- Virements de crédits ( 3 décisions modificatives) ;
- Servitude de passage sur une parcelle du domaine privé de la commune.
Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 22 mai 2025.
- City park – Demande de subvention ANS – Plan de financement ;
- Frais de scolarisation ;
- Garantie emprunt ODHAC pour la construction de 4 pavillons ;
- Réglementation de l’utilisation des voies communales et chemins ruraux de la Commune dans le cadre de l’exploitation forestière, du défrichement et du boisement ;
- Révision des statuts ELAN.
Délibérations du conseil municipal du 3 avril 2025.
- Comptes administratifs 2024 – M57 – Lotissement – Chaufferies ;
- Approbation des comptes de gestion 2024 – M57 – Lotissement – Chaufferies ;
- Affectation des résultats – Budgets M57 – Lotissement – Chaufferies ;
- Budgets primitifs 2025 – M57 – Lotissement – Chaufferies ;
- Taux des 3 taxes locales ;
- Révision libre des attributions de compensation ;
- Mandat au CDG pour lancer une consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la santé ;
- Convention de mise à disposition d’un local au Comité des Fêtes ;
- Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne ;
- Dénomination de la résidence de l’Odhac rue Montplaisir ;
- Admission en non-valeur ;
- Remboursement suite à perte télécommande salle des fêtes ;
- Participation financière aux voyages à l’étranger des élèves de Nantiat au collège Maryse Bastié ;
- Cantine scolaire ;
- Règlement accueils périscolaires ;
- Motion de soutien aux représentants de l’Etat et aux élus ;
- Réflexions sur l’avenir du dépôt de la Vergne.
Délibérations du conseil municipal du 3 janvier 2025.
- Convention de gestion et adhésion au contrat groupe d’assurance risque statutaire 2025-2028 du CDG 87
- Convention de financement dans le cadre du fond d’innovation pédagogique au sein de l’académie de Limoges (projet école élémentaire : vivre la cour autrement )
- City-Park : devis architecte
- Echange de parcelles entre la commune et la communauté de commune ELAN
- Dégradation toilette cantine
- Proposition de nom pour la nouvelle résidence de l’ODHAC 11 rue Montplaisir
Conseils municipaux 2024
Délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2024.
- Détermination du mode de participation à la prévoyance et montant de la participation ;
- Modification réservations repas à la cantine ;
- Modification du règlement accueils périscolaire ;
- SIDEPA Modifications statutaires au 01/01/2025 ;
- Subventions 2024 ;
- Écritures provisions clôture budget lotissement
- Approbation du rapport de la CLECT ;
- Avenant au pacte financier et fiscal – financement du service droit des sols ;
- Avenant 1 à la convention urbanisme – Autorisation du droit des sols ;
- Convention entre la Préfecture et la Commune pour la dématérialisation des actes ;
- Subvention exceptionnelle du budget principal au budget chaufferie bois.
Délibérations du conseil municipal du 15 octobre 2024.
- Présentation par la MNT de la convention participation prévoyance ;
- Approbation du rapport de la CLECT ;
- Participation forfaitaire de la Communauté de Communes ELAN au financement de l’entretien de la voirie ;
- Convention avec la Communauté de Communes ELAN concernant le groupement de commandes relatif à la réalisation d’études d’opportunité puis de faisabilité pour l’installation d’énergie renouvelable sur le patrimoine bâti et foncier ;
- Budget chaufferie bois – Virement de crédits ;
- Création d’un emploi permanent ;
- Modification de la délibération concernant l’acquisition des terrains de la zone d’activités de la Couture par M. DA ROCHA.
Délibérations du conseil municipal du 13 août 2024.
- Virement de crédit
- Dégradation des toilettes de l’école élémentaire
- Convention avec la piscine de St Pardoux
- Transfert de la voirie dans le domaine public au lotissement LA COUTURE
- Modification d’une précédente délibération
Délibérations du conseil municipal le 15 mai 2024.
- Ligne de trésorerie budget chaufferie ;
- Avenant n°3 Maîtrise d’œuvre chaufferie ;
- Modification statuts SIDEPA ;
- Mandat au CDG pour conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance ;
- Modifications commissions communales ;
- Cession camion CCI ;
- Révision de l’attribution de compensation.
Délibérations du conseil municipal le 28 mars 2024.
Compte administratif communal 2023. (L’original est consultable en mairie)
Compte administratif chaufferies bois 2023. (L’original est consultable en mairie)
Compte administratif lotissement de la couture 2023. (L’original est consultable en mairie)
- Comptes administratifs budgets M14 – lotissement – chaufferie ;
- Affectations des résultats – budgets M14 – lotissement – chaufferie ;
- Approbation des comptes de gestion budgets M14 – lotissement – chaufferie ;
- Taux des trois taxes locales ;
- Vote des budgets primitifs : M57 – lotissement – chaufferie ;
- Mandatement des créances éteintes ;
- Tarifs transport scolaire ;
- Convention d’occupation du domaine public avec la RRTHV ;
- Adoption du pacte financier et fiscal de la Communauté de Communes ELAN ;
- Participation des communes aux travaux du Centre de secours ;
- Modification de la Commission communale Vie Associative ;
- Annulation de la délibération du 19/02 portant sur la désignation de délégués au sein de Syndicats Mixtes SMAGBA – SIEPAL.
Délibérations du conseil municipal du lundi 19 février 2024.
- Postes adjoints,
- Modifications commissions communales,
- Délégués au Conseil d’administration de l’Ehpad André Virondeau,
- Délégués au SIEPAL,
- Déléguées au Syndicat Intercommunal d’aménagement du bassin de la Gartempe,
- Désignation des membres pour siéger au CA du CCAS,
- Représentant au Comité de jumelage,
- Commission d’appel d’offres,
- Désignation délégués à la CLECT,
- Frais de scolarisation,
- Participation séjour à l’étranger collège Maryse Bastié,
- Subvention exceptionnelle au club de rubgy,
- Acte de sous-traitance modification 1 et 2 lot 11 MSP,
- Caution et règlement intérieur salle des fêtes,
- Travaux supplémentaires chantier 11 rue des Vignes,
- Location minibus pour le 20/03/2024.
Délibérations du conseil municipal du jeudi 11 janvier 2024.
- Avenant 1 lot 5 centre de secours
- Avenant 1 lot 8 centre de secours
- Avenant 1 lot 1 maison de santé
- Avenant 1 lot 9 maison de santé
- Avenant 2 lot 1 maison de santé
- Avenant 2 lot 4 maison de santé
- Avenant 2 lot 8 maison de santé
- Avenant 2 lot 10 maison de santé
- Avenant 3 lot 7 maison de santé
- Avenant 4 lot 5 maison de santé
- Avenant 5 lot 5 maison de santé
- Avenant 7 lot 2 maison de santé
- Admission en non-valeur
- Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance des équipements thermiques par le SEHV
- Préemption de parcelles
- Demande de subvention pour la construction d’un city-park / skate park au titre de la DETR et DSIL
- Demande de subvention pour la construction d’un city park / skate park au département
- Demande de subvention pour la construction d’un city park / skate park à l’agence nationale du sport
- Demande de subvention pour la construction d’un city park / skate park à la CAF
- Virement de crédit.
Consulter les documents en mairie
L'intégralité des registres de délibérations est consultable librement à l'accueil de la mairie, 14 rue de l'Hôtel de Ville, aux heures d'ouverture. Pour toute demande de copie ou de précision, contactez le secrétariat.